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Recherche
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
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Passages à niveau
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
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Publications
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2011
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TMD
9
Surface
4
Type de contenu
Page
336
Publication
160
Service
5
Sujet
4
Type
Type