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Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Avions et emplois : Résumé des conclusions des consultations menées auprès d’intervenants ciblés par le conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Normes de service pour les aérogares
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Rapport sur l’offre et la demande – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'enregistrement d'équipement mobile
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Normes de service pour le stationnement des véhicules
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
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Services aériens commerciaux
39
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
259
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
93
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
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Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Transport routier
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Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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Corporate
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