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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
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Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
46
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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(-) Licence de pilote de drone
Devenir un évaluateur de vol de drones
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
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Immatriculer votre drone
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Innovation et collaboration en matière de drones
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Portail de gestion des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
10
Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Programmes
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2018
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2016
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2011
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Catégorie
Routier
82
Aviation
65
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
115
Publication
35
Sujet
5
Service
4
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