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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 53 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Vol en avion ultraléger - Maintenance
1
Vol en avion ultraléger – Exploitation
1
Vol en avion ultraléger – Vol voyage
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
521
Centre reference
226
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
(-) Pratiques exemplaires de l’aviation générale
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
183
Transport maritime
145
Transport ferroviaire
104
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
(-) Règles
2021-2022
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
11
Gestion et rapports ministériels
11
Documents d’information : Transports Canada
5
Examens législatifs
2
TC ouvert
2
Date
2024
17
2023
42
2022
62
(-) 2021
(-) 2020
2019
31
2018
42
2017
9
2016
2
2015
23
2014
5
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
34
Routier
7
Aviation
4
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
35
Page
17
Sujet
1
Type
Type