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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Présentation d'une déclaration
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Sujets
Aviation
520
Centre reference
225
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
182
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
(-) Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Examens législatifs
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Date
2024
1
(-) 2020
2019
5
2018
34
Catégorie
Aviation
4
Routier
3
Type de contenu
Page
4
Service
3
Type
Type