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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 53 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
Aviation
476
Centre reference
209
Navigabilité des aéronefs
60
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Exploitants aériens étrangers
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
22
Sécurité des drones
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Transport maritime
167
Services généraux
163
Transport routier
51
Marchandises dangereuses
42
Transport ferroviaire
38
Initiatives
23
(-) Publications
Programmes
21
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
Marine
17
Campagnes
12
Cabotage
2
Examens législatifs
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Date
(-) 2024
2023
11
2022
5
2021
11
(-) 2020
2019
27
2018
4
2017
14
2016
8
2015
16
2014
3
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
31
Routier
19
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
32
Publication
19
Sujet
2
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