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Affichage de 1 à 10 sur 196 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
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Sujets
Aviation
381
Centre reference
179
Navigabilité des aéronefs
48
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
32
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Sécurité maritime
43
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
88
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
78
2023
64
2022
41
2021
57
(-) 2020
2019
138
2018
128
2017
98
2016
113
2015
64
2014
61
2013
208
2012
106
2011
105
2010
952
Catégorie
Maritime
97
Aviation
91
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
186
Publication
5
Sujet
3
Service
2
Type
Type