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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 171 des éléments.
Recherche
Embarcations de location
1
Publications aériennes résumés
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
381
Centre reference
179
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
26
(-) Publications
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Sécurité maritime
44
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
89
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
CANUTEC
4
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
Examens législatifs
2
Date
2024
90
2023
115
2022
94
2021
83
(-) 2020
2019
230
2018
198
2017
160
2016
187
2015
101
2014
99
2013
259
2012
149
2011
159
2010
1481
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
98
Aviation
36
TMD
27
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
148
Publication
21
Service
2
Type
Type