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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
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Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
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Aviation
381
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179
Navigabilité des aéronefs
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
32
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2015
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2012
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2011
35
2010
544
Catégorie
Aviation
73
Type de contenu
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70
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