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Recherche
Protection de l’épaulard résident du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2023 - BSN No.: 13/2023
1
Maintenant en vigueur : Nouvelles exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 14/2023
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.149
1
Élimination progressive de la méthode de la jauge formelle assignée - BSN No.: 15/2023
1
Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
1
Les gens de mer jamaïquains et panaméens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 16/2023
1
Base de données d’identification des clients (BDIC)
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La base de données d’identification des clients questionnaire
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Sujets
Aviation
467
Services généraux
430
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
114
Inspection et certification des bâtiments
18
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
73
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
159
(-) Marchandises dangereuses
Publications
26
Matériel de sensibilisation et FAQ
12
Plans d'intervention d'urgence
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
CANUTEC
6
Avis de sécurité
5
Contenants
5
Sommaires des mesures d’application de la loi
4
Bulletin de nouvelles
3
Certificats temporaires
2
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
73
Initiatives
72
Centre d’innovation
60
Campagnes
43
Publications
14
Marine
13
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2018
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2017
128
2016
163
2015
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
172
Ferroviaire
163
TMD
92
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
246
Publication
219
Service
9
Type
Type