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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Train à grande fréquence
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
461
Services généraux
430
Transport maritime
193
Sécurité maritime
109
Inspection et certification des bâtiments
18
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
7
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Pollution marine et intervention environnementale
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
175
Règles
73
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Voies ferrées
Transport routier
155
Marchandises dangereuses
102
Programmes
91
Initiatives
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
71
Centre d’innovation
60
Campagnes
41
Marine
14
Publications
14
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
(-) 2021
2014
1
Catégorie
Maritime
4
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
8
Type
Type