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Transports Canada
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Campagne d’inspection concentrée 2023 - BSN No.: 12/2023
1
Protection de l’épaulard résident du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2023 - BSN No.: 13/2023
1
Maintenant en vigueur : Nouvelles exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 14/2023
1
Élimination progressive de la méthode de la jauge formelle assignée - BSN No.: 15/2023
1
Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
1
Les gens de mer jamaïquains et panaméens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 16/2023
1
Mesures temporaires concernant les brevets de capacité ou les visas relatifs à la gestion de la sécurité des passagers ou à la gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers) – Août 2023 - BSN No.: 17/2023
1
Demander un nouveau permis ou gérer un permis existant
1
Avez-vous besoin d’un permis d’embarcation de plaisance?
1
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Sujets
Aviation
358
Centre reference
113
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport ferroviaire
169
Transport routier
136
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
81
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
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Publications
11
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
102
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
109
Aviation
4
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
112
Publication
21
Service
1
Type
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