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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 476 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Alerte aux difficultés en service
1
Co-immatriculer un aéronef
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Espace aérien supérieur de l’atlantic nord (NAT HLA) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-10
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Avis de navigabilité
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
49
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
250
Transport ferroviaire
149
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
14
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
8
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Commercial vehicles
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Research and testing
4
Statistiques et données
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Importer un véhicule
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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178
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Catégorie
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Maritime
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Routier
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Corporate
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Surface
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426
Publication
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