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Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
Certification des gens de mer
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Obtenir un certificat d’assurance maritime
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
22
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
243
Transport ferroviaire
149
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
79
Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
101
Initiatives
69
Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Marine
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Catégorie
Maritime
121
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
126
Publication
25
Service
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