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Renforcement de l’inspection des navires au Canada
1
Renforcement de la surveillance des navires canadiens
1
Préparation et intervention en cas de pollution marine
1
Les gens de mer étrangers peuvent obtenir un vaccin contre la COVID-19 au Canada - BSN No. : 11/2022
1
Certificat temporaire TU 0886.2 : Échantillons de Variole du singe
1
Résumé de recherche – Évaluation des essais non destructifs par mesure du champ de courant alternatif (END ACFM) pour inspecter les wagons-citernes
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 12/2022
1
Utilisation d’embarcations de plaisance comme embarcations autres que de plaisance - BSN No. : 14/2022
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 15/2022
1
Risques liés au remplissage des bouteilles à gaz TC-39M/DOT 39 à usage unique
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
80
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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CANUTEC
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Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
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Programmes
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
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Publications
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Marine
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Catégorie
Maritime
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TMD
43
Aviation
5
Corporate
1
Surface
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Type de contenu
Page
116
Publication
30
Service
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