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Transports Canada
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Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
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Aviation
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
(-) Conduire en toute sécurité
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
49
Programmes
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Campagnes
24
Publications
8
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Marine
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Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
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2013
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2012
35
2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
6
Routier
4
Type de contenu
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9
Publication
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