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Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Fonds national des corridors commerciaux
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… navigation par alignements doit être prévue pour aider un
manutentionnaire
de navires à suivre une voie centrale à …
0.069
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Aviation
218
Services généraux
169
Transport ferroviaire
143
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Publications
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Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
85
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
55
Programmes
42
Campagnes
24
Publications
8
(-) Marine
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58
(-) 2022
(-) 2021
2020
120
2019
123
2018
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2017
91
2016
108
2015
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2014
63
2013
206
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
68
Ferroviaire
5
Surface
1
Type de contenu
Page
73
Publication
14
Type
Type