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Transports Canada
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Consultation publique sur la modernisation des services d’immatriculation des aéronefs
1
Voyager avec des piles au lithium par avion
1
Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (CAN/CGSB-43.147)
1
Parlons drones 2022
1
Consultation publique sur l’hydrologie et les mesures visant à atténuer les impacts potentiels du projet de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Parlons-en : Ajout de nouvelles contraventions à divers règlements de sûreté maritime
1
Document d'information : Contraventions en vertu de la Loi sur la sûreté du transport maritime, du Règlement sur la sûreté du transport maritime, et du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Parlons de la sécurité de l’aviation – Mise à jour du Règlement de zonage de l’aéroport international de Vancouver
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » - Parlons de la fatigue dans l’industrie du transport ferroviaire
1
Partager et visionner des idées : Régime de rechange pour la conception, la construction et l’équipement de sécurité des chalands d’aquaculture
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
76
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Consultations
60
Lois et règlements
59
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
79
Transport maritime
78
Initiatives
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
48
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
92
2023
184
(-) 2022
(-) 2021
2020
92
2019
195
2018
57
2017
71
2016
87
2015
234
2014
12
2013
9
2012
45
2011
9
2010
65
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
53
Maritime
33
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
163
Publication
8
Type
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