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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Transport routier
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Transport maritime
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
49
Programmes
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
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Marine
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2011
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2009
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Catégorie
Aviation
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Maritime
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Corporate
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Routier
16
Ferroviaire
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8
Surface
1
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