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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Examen du projet de nuage de Transports Canada
1
Les Transports au Canada 2021
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
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Services généraux
167
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Liste des règlements
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Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
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(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
9
Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
82
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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(-) 2021
2020
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115
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29
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55
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57
2015
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2014
11
2013
25
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
Aviation
45
Corporate
19
Routier
17
Ferroviaire
3
Maritime
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
83
Publication
16
Type
Type