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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
1
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Nager en eau libre
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Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Consultations
60
Lois et règlements
60
Liste des règlements
47
(-) Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
Normes
38
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Publications
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Date
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2012
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
79
Routier
8
Maritime
6
Type de contenu
Page
95
Publication
16
Sujet
4
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