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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 167 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
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Sujets
Aviation
384
Centre reference
114
Publications
60
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
356
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
133
Transport ferroviaire
101
Gestion et rapports ministériels
85
Documents d’information : Transports Canada
65
Programmes
65
Marchandises dangereuses
64
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
46
Initiatives
40
Campagnes
21
Marine
12
Publications
10
Normes de service : Transports Canada
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
TC ouvert
2
Date
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(-) 2023
2022
39
(-) 2021
2020
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2019
113
2018
147
2017
87
2016
107
2015
47
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
130
Aviation
11
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
132
Publication
34
Service
1
Type
Type