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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 16 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
384
Centre reference
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Publications
60
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
155
Transport routier
134
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
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Programmes
65
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
46
Initiatives
40
Campagnes
22
Marchandises et interface navire-port
12
Marine
12
Publications
10
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
45
2015
1
Catégorie
Aviation
11
Maritime
1
Type de contenu
Page
15
Service
1
Type
Type