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Transports Canada
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
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2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Plan d'accessibilité – Rapport d'étape de 2023
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
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Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Centre d’innovation
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Routier
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TMD
13
Ferroviaire
10
Surface
2
Type de contenu
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365
Publication
53
Sujet
1
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