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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
… est comprise. Bien que des mesures d’auto-isolement et de
quarantaine
continuent d’être mises en œuvre, la nécessité du …
0.917
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
284
Transport routier
117
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
94
(-) 2023
2022
81
(-) 2021
2020
401
2019
498
2018
291
2017
93
2016
73
2015
222
2014
66
2013
144
2012
155
2011
205
2010
1720
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
268
Routier
6
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
254
Publication
18
Service
17
Sujet
9
Type
Type