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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
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Sujets
Aviation
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Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
(-) Navigabilité des aéronefs de loisir
Sécurité des drones
27
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
39
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Campagnes
15
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
9
Fonds national des corridors commerciaux
7
Marine
7
Publications
7
Programme de camionnage à zéro émission
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programme de contributions pour la sécurité nautique
2
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Date
2024
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2022
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(-) 2021
2020
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14
2017
11
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
498
Catégorie
Aviation
24
Type de contenu
Page
27
Service
1
Type
Type