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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 289 des éléments.
Recherche
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Notre sous-ministre
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Lois et règlements
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
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15
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Marine
7
Publications
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Date
2024
81
(-) 2023
2022
74
(-) 2021
2020
115
2019
191
2018
100
2017
63
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
57
Corporate
52
Maritime
31
Routier
16
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
233
Publication
55
Service
1
Type
Type