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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Document d’expédition
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
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Sujets
Aviation
289
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
(-) Avis de sécurité
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Groupes et région de transports Canada
9
Marine
7
Publications
7
Activation des fonctions
5
Organismes à régie partagée
5
Sociétés d'État
5
Agences et Tribunal administratif
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
10
(-) 2023
2022
17
(-) 2021
2020
26
2019
10
2018
11
2017
1
2016
1
2015
2
2012
1
2010
1
2009
2
Catégorie
Aviation
25
TMD
7
Routier
1
Type de contenu
Service
17
Page
13
Publication
8
Type
Type