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Certification des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Avis de pièces non approuvées (UPN) par la FAA
1
Maintien de la navigabilité
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Aviation
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Sécurité aérienne - Nouvelles
42
(-) Numéro 2/2023
Numéro 1/2023
7
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 1/2021
3
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3
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2
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
5
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
42
Initiatives
39
Programmes de financement
28
Campagnes
15
Marine
7
(-) Publications
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
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15
(-) 2023
2022
10
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
2
2014
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2013
11
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
42
Routier
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
27
Service
16
Publication
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Sujet
1
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