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Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
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… Découvrez comment : Demander un nouveau permis d'embarcation de plaisance Transférer un … Renouveler un permis d'embarcation de plaisance Obtenir un duplicata d'un permis d'embarcation de plaisance Mettre à …
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… et qui répondent aux critères suivants doivent être munies d’un permis : tout embarcation de plaisance équipé, même temporairement, d’un ou …
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… bons documents, votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la … adresse et signature de la personne qui vous a vendu l’embarcation de plaisance; nom et la signature du nouveau … la déclaration sous serment en utilisant le modèle de formulaire de déclaration (PDF, 109 Ko). Cependant, vous …
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… recevrez un courriel contenant un lien qui vous permettra de télécharger les documents manquants. Vous recevrez un … et un nouveau numéro de permis sera attribué à votre embarcation lors de la nouvelle demande. Une fois que nous … et que le Centre de traitement des permis d’embarcation de plaisance a complété la demande, nous vous enverrons par …
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