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Transports Canada
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Renseignements supplémentaires
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Certificats médicaux de la marine, Livrets de service, Services au Comptoir (septembre 2023) - BSN No.: 23/2023
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Reconnaissance des compétences de la Marine royale canadienne par Transports Canada - BSN No.: 24/2023
1
Processus d’examen direct
1
Rappel – Gants de carrosserie Tandem et planches gonflables ULI vendus exclusivement chez Costco
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Sujets
Aviation
279
Centre reference
82
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
272
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
78
(-) 2023
2022
64
(-) 2021
2020
132
2019
112
2018
137
2017
93
2016
107
2015
50
2014
61
2013
202
2012
77
2011
73
2010
409
Catégorie
Maritime
75
Aviation
33
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
116
Publication
20
Type
Type