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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 147 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
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Services généraux
281
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
15
(-) Marine
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
86
(-) 2021
2020
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2019
116
2018
107
2017
92
2016
108
2015
48
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
409
2009
2
Catégorie
Maritime
83
Ferroviaire
22
Aviation
10
TMD
5
Corporate
4
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
99
Publication
48
Type
Type