Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 133 des éléments.
Recherche
Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (05/2024)
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
255
Centre reference
80
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
55
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
89
Transport ferroviaire
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
34
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
52
2022
40
(-) 2021
2020
123
2019
109
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
96
Aviation
15
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
108
Publication
24
Service
1
Type
Type