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Affichage de 1 à 10 sur 82 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de sûreté du fret aérien
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Sujets
Aviation
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Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
Transport maritime
101
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
31
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
43
2022
51
(-) 2021
2020
42
2019
26
2018
40
2017
7
Catégorie
Aviation
40
Maritime
8
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
74
Publication
6
Service
1
Sujet
1
Type
Type