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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
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Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapports de la vérification interne
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
101
Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
(-) Importer un véhicule
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
31
Programmes
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Campagnes
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Maintien de la navigabilité
8
Marine
7
(-) Publications
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
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2023
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2022
5
(-) 2021
2020
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2018
19
2017
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2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
7
Aviation
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
13
Publication
5
Service
1
Type
Type