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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 150 des éléments.
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Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Vie privée et drones
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
Marine
2
Date
2024
143
2023
263
2022
137
(-) 2021
2020
209
2019
297
2018
157
2017
150
2016
194
2015
270
2014
72
2013
212
2012
81
2011
78
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
49
Maritime
48
Corporate
13
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
137
Publication
11
Sujet
2
Type
Type