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Affichage de 101 à 108 sur 108 des éléments.
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Décryptons le code : comprendre les codes d’état de piste
1
Toujours s’attendre à l’inattendu
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
Aviation
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Centre reference
46
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Lois et règlements
46
Liste des règlements
36
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Plan prospectif de la réglementation
(-) Consultations
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Galerie de vidéos
Transport ferroviaire
70
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
102
2023
114
2022
97
(-) 2021
2020
156
2019
210
2018
165
2017
126
2016
149
2015
68
2014
82
2013
239
2012
131
2011
149
2010
1479
0202
1
Catégorie
Maritime
45
Aviation
35
Ferroviaire
6
Routier
3
TMD
3
Surface
1
Type de contenu
Page
94
Publication
12
Sujet
2
Type
Type