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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
11
Inspection et certification des bâtiments
7
Campagnes
5
Publications
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Marine
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
2024
47
2023
69
2022
60
(-) 2021
2020
55
2019
105
2018
108
2017
86
2016
106
2015
44
2014
60
2013
202
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
19
Routier
7
Aviation
2
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Type de contenu
Page
32
Publication
6
Sujet
1
Type
Type