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Transports Canada
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Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Décollages d’avions BD-500-1A10 et -1A11 effectués avec un réglage incorrect des manettes des gaz - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-10
1
Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
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Aviation
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(-) Centre reference
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
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Date
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2020
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2019
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2018
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2017
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0202
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Catégorie
Aviation
87
Maritime
47
Corporate
13
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
180
Publication
11
Service
1
Type
Type