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Transports Canada
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Les Transports au Canada 2020 - un survol
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Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
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Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
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Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
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Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
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Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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2009
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Aviation
36
Corporate
13
Routier
8
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5
Surface
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120
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40
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