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Transports Canada
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Affichage de 151 à 160 sur 179 des éléments.
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Modèle de proposition de projet commémoratif
1
Sécurité routière au Canada 2020
… 77.3 47.5 2010 36.9 193.7 198.5 77.9 46.8 2011 33.4 197.2
201
.0 75.9 43.4 2012 34.2 198.3 203.6 75.5 44.1 2013 32.2 …
0.1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Étude portant sur l'utilisation de documents d'expédition électroniques pour le transport de marchandises dangereuses
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Classification des échantillons provenant de patients
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
187
Services généraux
157
Transport maritime
110
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
16
Plans d'intervention d'urgence
12
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
45
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Initiatives
33
Campagnes
32
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
28
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
93
(-) 2022
2021
98
2020
87
2019
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2017
53
2016
58
2015
66
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2013
41
2012
50
2011
11
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
79
TMD
56
Aviation
11
Corporate
6
Maritime
5
Routier
5
Type de contenu
Publication
84
Page
81
Service
14
Type
Type