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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 79 des éléments.
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Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Formulaires d'immatriculation et location d'aéronefs
1
Consultations
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 726 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
30
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
(-) Services généraux
Consultations
32
Transparence
16
Lois et règlements
14
Transports Canada au service des Canadiens
7
Galerie de vidéos
4
Politiques
1
Transport ferroviaire
73
Marchandises dangereuses
44
Transport maritime
39
Initiatives
32
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
24
Campagnes
19
Publications
4
Marine
2
Date
2024
70
2023
190
(-) 2022
2021
96
2020
89
2019
186
2018
58
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
19
Maritime
15
Corporate
11
Ferroviaire
7
Routier
7
TMD
3
Type de contenu
Page
74
Publication
5
Type
Type