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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 76 des éléments.
Recherche
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Consultations
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
30
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
(-) Services généraux
Consultations
31
Transparence
16
Lois et règlements
14
Transports Canada au service des Canadiens
7
Galerie de vidéos
4
Politiques
1
Transport ferroviaire
73
Transport maritime
39
Marchandises dangereuses
38
Initiatives
32
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
22
Campagnes
19
Publications
4
Marine
2
Date
2024
84
2023
195
(-) 2022
2021
101
2020
115
2019
203
2018
66
2017
64
2016
88
2015
224
2014
13
2013
10
2012
22
2011
7
2010
40
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
17
Maritime
14
Corporate
11
Ferroviaire
7
Routier
7
TMD
3
Type de contenu
Page
71
Publication
5
Type
Type