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Transports Canada
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Affichage de 361 à 369 sur 369 des éléments.
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
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Sujets
Services généraux
261
(-) Aviation
Centre reference
70
Navigabilité des aéronefs
41
Publications
34
Sécurité des drones
20
Services aériens commerciaux
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
62
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
4
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
77
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
54
Programmes
51
Transport ferroviaire
32
Campagnes
20
Marine
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
7
Publications
6
Initiatives
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
116
2021
176
2020
484
2019
597
2018
391
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
238
Maritime
107
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
308
Publication
37
Service
17
Sujet
7
Type
Type