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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 31 des éléments.
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Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Sujets
Aviation
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30
Navigabilité des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Publications
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Sécurité des drones
4
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
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Transport maritime
64
Marchandises dangereuses
20
(-) Transport routier
Technologies novatrices
9
Sécurité des véhicules automobiles
4
Commercial vehicles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
2
Conduire en toute sécurité
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Publications
1
Research and testing
1
Statistiques et données
1
Programmes
15
Campagnes
7
Transport ferroviaire
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
64
2022
22
2021
74
2020
85
2019
232
2018
64
2017
17
2016
7
2015
22
2014
4
2013
47
2012
41
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
18
Aviation
9
Type de contenu
Page
28
Publication
3
Type
Type