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Affichage de 271 à 280 sur 3974 des éléments.
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Exemption de l’application de la sous-section 7.6.3(2), pratiques de lutte contre l’incendie, de l’annuelle partie 7 de la norme de formation des agents de bord (TP 12296) établie en vertu du paragraphe 705.124(1) et de la division 705.124(2)b)(iv)(C) ...
1
Exemption de l’application des alinéas 325.20(2)a) et 325.25(1)a) des normes sur les héliports prises en vertu des alinéas 305.20b) et 305.25(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des paragraphes 305.33(8) et 305.33(10) du Règlement de l’aviation canadien, des divisions 325.29(1)a)(i)(b) et 325.29(1)b)(i)(b) des normes sur les héliports prises en vertu du paragraphe 305.29(1) du Règlement de l’aviation...
1
Exemption de l’application de L’alinéa 723.38(3)a) et du sous-alinéa 723.38(3)C)(Iii), de l’alinéa 724.33(3)a) et du sous-alinéa 724.33(3)c)(iii) ainsi que du sous-alinéa 725.40(3)a)(i) et de la division 725.40(3)a)(iii)(c) des Normes de service aérien...
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 507.06(2) et de l’alinéa 507.06(3)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
…
RCN
030-2016 En vertu du paragraphe 5.9(2) de la Loi sur …
2
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
5441
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
277
Circulaires d'information
234
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
28
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
(-) Publications
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
144
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
141
Sécurité aérienne - Nouvelles
119
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
95
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
80
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
62
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
61
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
59
SATOPS - Rapport final - TP 13158
44
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
39
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
38
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
36
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
35
Un instant! pour votre sécurité - TP 2228
31
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
26
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
25
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
24
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
24
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
22
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
22
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
20
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
19
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
19
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
18
Évaluation de l'efficacité des produits et techniques de lutte contre le péril aviaire - TP 13029
15
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
15
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
14
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
14
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
13
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
13
Guide des opérations d'ambulance aérienne - TP 10839
13
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
13
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
13
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
12
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
11
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
11
Manuel de formation générique des régulateurs de vol d'un exploitant aérien - TP 13498
11
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
10
Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef - TP 14038
9
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
9
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
7
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
7
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Dispositifs d'entraînement de vol - TP 13799
7
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
7
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
6
Sensibilisation au décrochage et à la vrille - TP 13747
6
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
5
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
5
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
4
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
4
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
3
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
3
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sécurité des drones
Licence de pilote de drone
18
Innovation et collaboration en matière de drones
10
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Vidéos de sécurité des drones
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Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
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Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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54
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2012
103
2011
161
2010
1158
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3896
Corporate
2
Type de contenu
Page
2481
Publication
1488
Sujet
4
Service
1
Type
Type