Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 211 à 220 sur 753 des éléments.
Recherche
Plan de Recherche
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Loi sur le pilotage (L.R., 1985, ch. P-14)
1
Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Sécurité ferroviaire
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
… à TC et au directeur de la Transportation
and
Climate Division à l’ Office of Transportation
and
Air Quality , pour la U.S. EPA . Des réunions serviront à …
3.277
Liste des règlements
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page courante
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page
26
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5430
Centre reference
2263
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2117
Transparence
864
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
457
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
98
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
(-) Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
58
2023
23
2022
32
2021
57
2020
39
2019
69
2018
26
2017
31
2016
55
2015
218
2014
9
2013
2
2012
22
2011
3
2010
35
Catégorie
Aviation
505
Corporate
96
Maritime
51
Routier
25
Ferroviaire
4
Surface
3
TMD
3
Type de contenu
Page
719
Publication
17
Service
13
Sujet
4
Type
Type