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Affichage de 661 à 670 sur 688 des éléments.
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Région du Québec
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Bombardier G7500
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-003
1
Bulletin de l’évaluateur no 04/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Note explicative
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Aviation
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Règlements de zonage aéroportuaire
10
(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
6
Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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25
2018
6
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Aviation
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