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Transports Canada
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Affichage de 471 à 480 sur 1813 des éléments.
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Préambule
1
Inspection des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
2 Responsabilité de gestion
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
1 Système de gestion de la qualité
1
Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
1
14. Matériel de communication
1
21. Appareils de communications intérieures et dispositifs d'alarme
1
4 - Signaux Visuels
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
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Sujets
Aviation
5429
Services généraux
2113
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1384
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Date
2024
71
2023
52
2022
39
2021
39
2020
105
2019
105
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
1762
Corporate
4
Surface
4
Aviation
1
Routier
1
Type de contenu
Page
1263
Publication
518
Service
31
Sujet
1
Type
Type