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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
1
Parlons gestion proactive des navires
1
Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
1
Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
1
Parlons documents d’expédition électroniques
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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(-) Sécurité ferroviaire au Canada
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Plan de protection des océans
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L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
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Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Infrastructure
14
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
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Norme 325 - Héliports
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Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
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Norme 424 – Exigences médicales
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Norme 571 - Maintenance
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Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
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Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
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Catégorie
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Ferroviaire
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Aviation
55
Routier
28
Corporate
22
TMD
17
Type de contenu
Page
317
Publication
51
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Type